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Marques déposées par la société Fédération Française de Généalogie
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GÉNÉCOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GÉNÉCOLE
Fédération Française de Généalogie, asso loi 1901

Numéro de dépôt :
4177365
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2025
GÉNÉCOLE de Fédération Française de Généalogie

Présentation de la marque GÉNÉCOLE

Déposée le 29 avril 2015 par la société Fédération Française de Généalogie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GÉNÉCOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société Fédération Française de Généalogie domicilié(e) Histoire des Familles, Héraldique, Sigillographie, 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - PANTIN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 548 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Génénalogie domicilié(e) 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - PANTIN cedex - France.

La marque GÉNÉCOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GÉNÉCOLE arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

Fédération Française de Généalogie a également déposé les autres marques suivantes : BIGENET , FRANCE-GÉNÉALOGIE , france-généalogie , GENE@RESSOURCES , généfédé , BIGENET , GÉNÉFÉDÉ , BREVET DU JEUNE GÉNÉALOGISTE , HISTOIRE DES FAMILLES , HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE


Fédération Française de Généalogie, asso loi 1901 - Histoire des Familles, Héraldique, Sigillographie, 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - PANTIN cedex - France - SIREN 322548652


Fédération Française de Génénalogie - 14 rue Scandicci, Tour Essor 93 - 93508 - PANTIN cedex - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694725 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Initiation aux connaissances et d'aides à la découverte de son histoire familiale auprès du public des jeunes de la maternelle au lycée, développement aux connaissances des activités généalogiques et des disciplines corollaires (héraldique et sigillographie) à savoir : formation ;

Recherches scientifiques et techniques.